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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 10910 posée par M. Arthur Moulin
Situation de la rocade Nord-Lorraine dans la traversée de l'arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe (Nord)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00444 posée par M. Michel Moreigne
Relance de l'activité économique dans l'Ariège, la Lozère et la Creuse
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 14457 posée par M. Alfred Foy
Trafics d'espèces protégées au sein de l'Union européenne
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 14519 posée par M. Alfred Foy
Parcs naturels régionaux dans le Nord - Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15766 posée par M. Paul Raoult
Mise aux normes des ateliers de fabrication des produits fermiers et artisanaux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 07975 posée par M. Daniel Percheron
Désindustrialisation de la région Nord - Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13983 posée par M. Jacques Legendre
Aménagement de la RN 2 entre Maubeuge et Avesnes-sur-Helpe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17417 posée par M. Alex Türk
Aménagement de la RN2 entre Avesnes-sur-Helpe et Maubeuge
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 31773 posée par M. Paul Raoult
Statuts des syndicats mixtes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21149 posée par M. Paul Raoult
Montant des crédits d'action sociale interministérielle
La question est caduque
Pertinence