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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 01861 posée par M. Jacques Durand
Avenir de l'autoroute A64 à l'ouest d'Orthez (Pyrénées-Atlantiques)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03925 posée par M. Auguste Cazalet
Frontière franco-espagnole: poste de douanes du Somport
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 03926 posée par M. Auguste Cazalet
Béarn: réception des actualités Bordeaux-Aquitaine
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05109 posée par M. Auguste Cazalet
Frontière franco-espagnole: poste de douanes du Somport
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 05110 posée par M. Auguste Cazalet
Béarn: réception des actualités Bordeaux-Aquitaine
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 33580 posée par M. Anicet Le Pors
Salariés du Béarn: problèmes d'emploi
La question a reçu une réponse directe
Pertinence
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Question n° 21857 posée par M. Franz Duboscq
Infrastructures de communication Nord-Sud
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24354 posée par M. Auguste Cazalet
Réorganisation régionale des institutions du régime d'assurance chômage : avenir de l'Assedic du bassin de l'Adour
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09883 posée par M. Michel Charasse
Statut des langues locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17770 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Disparition de l'occitan dans les Pyrénées-Atlantiques
La question est caduque
Pertinence