Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 1355S posée par M. Jean Bacci
Révision des bases fiscales
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
-
Question n° 19935 posée par M. Jean Bacci
Aides couplées destinées à la filière ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 1765G posée par M. Jean Bacci
Population de loups
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
-
Question n° 2085G posée par M. Jean Bacci
Prévention des feux de forêt
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 26586 posée par M. Jean Bacci
Versement d'une allocation de retour à l'emploi par une commune à un agent communal retraité
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 21948 posée par M. Jean Bacci
Inconstitutionnalité des « chartes d'engagement »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26244 posée par M. Jean Bacci
Lutte contre la fraude par courrier postal
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11137 posée par M. Jean Bacci
Bilan du volet « renouvellement forestier » du plan France relance
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence