Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 03588 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Devenir des reconstitutions historiques sur le territoire français

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21839 posée par M. Claude Kern

    Directive sur l'acquisition et la possession d'armes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07274 posée par M. Jean Louis Masson

    Activités professionnelles d'armurier

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02705 posée par M. Jean Louis Masson

    Activités professionnelles d'armurier

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13373 posée par M. Philippe Richert

    Classification des matériels de collection d'origine militaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24373 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Restrictions des pratiques de tir sportif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne