Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 2203G posée par M. Hervé Marseille

    Respect des Français non vaccinés

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1908G posée par M. Fabien Genet

    Prochaines étapes du déconfinement

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1674G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation sociale des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1643G posée par M. Hervé Maurey

    Politique vaccinale et innovation pharmaceutique française

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1651G posée par M. Laurent Somon

    Ouvertures et fermetures de classes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19004 posée par M. Jérôme Bascher

    Situation des services de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17024 posée par M. Jérôme Bascher

    Stocks de déxaméthasone

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16631 posée par M. Jérôme Bascher

    Détournement des mesures économiques liées au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15445 posée par M. Jérôme Bascher

    Fonds de solidarité et acquisition de trimestres de retraite

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 15446 posée par M. Jérôme Bascher

    Mesures de confinement appliquées aux gens du voyage

    La question est caduque

    Pertinence Très forte