Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
-
Question n° 32465 posée par M. Anicet Le Pors
Port de Bayonne: emplacement réservé par le ministère de la Défense
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 13856 posée par M. Jacques Moutet
Autoroute A64 Bayonne-Orthez: état des travaux
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 0112A posée par M. Auguste Cazalet
Achèvement de l'autoroute A64 entre Puyoô et Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
-
Question n° 0011G posée par M. Yves Goussebaire-Dupin
Autoroute Orthez-Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 00828 posée par M. Gérard Roujas
Amélioration de la RN 117 entre Toulouse et Saint-Gaudens (Haute-Garonne)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 03658 posée par M. Gérard Roujas
Aménagement de la RN 117 entre Toulouse (Haute-Garonne) et Tarbes (Hautes-Pyrénées)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21051 posée par M. Ivan Renar
Création de l'université thématique d'Agen
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24076 posée par M. Louis Althapé
Restructuration des services douaniers de Bayonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23481 posée par Mme Danielle Michel
Financement des foyers d'accueil au profit des marins de commerce en escale dans les ports français
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23497 posée par Mme Frédérique Espagnac
Crédit à la consommation
La question est caduque
Pertinence