Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 04125 posée par M. Arnaud Bazin

    Concrétisation de la réforme du financement de la radiothérapie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01423 posée par M. Arnaud Bazin

    Fermetures de lits au sein des unités spécialisées en région parisienne

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 10725 posée par M. Arnaud Bazin

    Pénurie de médicaments vitaux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 09152 posée par M. Arnaud Bazin

    Pénurie de médicaments vitaux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 28116 posée par M. Arnaud Bazin

    Fermetures de lits au sein des unités spécialisées en région parisienne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 23894 posée par M. Arnaud Bazin

    Contamination des citoyens français aux métaux lourds

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23637 posée par M. Arnaud Bazin

    Recrudescence de faux certificats de vaccination anti-Covid

    La question est caduque

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions sans réponses