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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 26159 posée par M. Arnaud Bazin
Condamnation des actes de cruauté à l'encontre des animaux non détenus
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 19712 posée par M. Arnaud Bazin
Hausse du nombre d'emballages du e-commerce
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 19019 posée par M. Arnaud Bazin
Mise en place d'une liste positive en France pour la détention d'animaux sauvages par des particuliers
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 17426 posée par M. Arnaud Bazin
Conclusions et annonces attendues à la suite des travaux de la commission nationale consultative de la faune sauvage captive
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 16892 posée par M. Arnaud Bazin
Reproduction des cétacés dans les delphinariums
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 27022 posée par M. Arnaud Bazin
Suivi des animaux des cirques itinérants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2098S posée par M. Arnaud Bazin
Incohérences relatives à la gestion du loup en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22752 posée par M. Arnaud Bazin
Plan de sortie de l'élevage de visons élevés pour la fourrure
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21308 posée par M. Arnaud Bazin
Position de la France sur la gestion et l'élimination des déchets spatiaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20991 posée par M. Arnaud Bazin
Augmentation de l'empreinte carbone induite par le déploiement de la 5G en France
La question est caduque
Pertinence