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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 101 trouvées
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Question n° 11086 posée par M. Édouard Courtial
Pénurie de médicaments
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 09852 posée par Mme Anne Souyris
Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 08917 posée par Mme Anne Souyris
Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 07180 posée par M. Édouard Courtial
Lutte contre les rodéos urbains
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0483S posée par Mme Martine Filleul
Nuisances sonores de l'aéroport de Lille-Lesquin
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 06093 posée par M. Olivier Paccaud
Soutien financier aux établissements d'enseignement supérieur d'intérêt général
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 28357 posée par M. Olivier Paccaud
Inadaptation du zonage des zones de revitalisation rurale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25773 posée par M. Édouard Courtial
Financement du service départemental d'incendie et de secours de l'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10814 posée par M. Michel Vaspart
Avenir du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25679 posée par M. Jean-Pierre Bosino
Situation d'accueil des mineurs isolés étrangers dans l'Oise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence