Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 24790 posée par M. Bruno Belin

Mesures règlementaires pour encadrer l'utilisation des trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/10/2021
Pertinence
Question n° 23775 posée par M. Bruno Belin

Mesures règlementaires pour encadrer l'utilisation des trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/07/2021
Pertinence
Question n° 00087 posée par M. Gilbert Belin

Conseil de l'Europe: recommandation relative au droit de vote des immigrés

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/10/1980
Pertinence
Question n° 33770 posée par M. Gilbert Belin

Situation des officiers du corps des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

16/04/1980
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 2186S posée par M. Bruno Belin

État de catastrophe naturelle et calamité dans le nord de la Vienne

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence
Question n° 26917 posée par M. Bruno Belin

Médecins sapeurs-pompiers volontaires

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 26816 posée par M. Bruno Belin

Rapport de la commission indépendante sur les abus sexuels dans l'Église

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26821 posée par M. Bruno Belin

Statut de citoyen sauveteur

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 2103S posée par M. Bruno Belin

Élections dans les communes de moins de 1 000 habitants

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses