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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 0520G posée par M. Daniel Breuiller
Raisons structurelles des émeutes et manques de la politique de la ville
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0375G posée par M. Daniel Breuiller
Moyens alloués à l'industrie pour la transition écologique
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0246G posée par M. Daniel Breuiller
Sûreté nucléaire
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1901G posée par Mme Laurence Cohen
Levée des brevets sur les vaccins contre le Covid-19
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0135G posée par Mme Laurence Cohen
Crédits consacrés à la lutte contre les violences faites aux femmes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 19399 posée par Mme Esther Benbassa
Participation de la ligue de défense juive aux services de sécurité de « Tel-Aviv sur Seine » et prochaine dissolution
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17812 posée par Mme Esther Benbassa
Participation de la ligue de défense juive aux services de sécurité de « Tel-Aviv sur Seine » et prochaine dissolution
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17036 posée par Mme Esther Benbassa
Maintien d'enfants en zone d'attente et en centre de rétention administrative
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14998 posée par Mme Esther Benbassa
Gens du voyage et nécessaire mise en conformité du droit français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0006A posée par Mme Esther Benbassa
Effets de la pénalisation de la consommation du cannabis en matière de sécurité, de santé publique et de lutte contre les trafics
La question est caduque
Pertinence