Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 22450 posée par M. Christian Bilhac

    Substitution du fioul domestique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05346 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Recours à l'huile de palme pour les biocarburants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0337G posée par M. Franck Menonville

    Usine Total de La Mède

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03518 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Avenir des biocarburants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10282 posée par M. Robert Tropeano

    Projet de réforme sur les résidus viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22006 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Biocarburants à base de graisses de flottation

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 17469 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Biocarburants à base de graisses de flottation

    La question est caduque

    Pertinence Forte