Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 25900 posée par M. Éric Bocquet

    Multiplication des catastrophes naturelles depuis 50 ans

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19210 posée par M. Éric Bocquet

    Arrêt du Conseil d'État du 19 novembre 2020

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 26457 posée par M. Éric Bocquet

    Nouveau record de chaleur dans les océans

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24435 posée par M. Éric Bocquet

    Des espèces menacées d'extinction

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19591 posée par M. Éric Bocquet

    Projet Hercule

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18820 posée par M. Éric Bocquet

    Fortes émissions de gaz à effet de serre par les banques

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 18304 posée par M. Éric Bocquet

    Convention citoyenne pour le climat

    La question est caduque

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions sans réponses