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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 112 trouvées

  1. Question n° 01603 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Soutien à une sociologue française condamnée par la cour suprême de Turquie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00396 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Mise en oeuvre des engagements de la déclaration de Bonn sur la liberté de la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 03228 posée par Mme Christine Prunaud

    Espèces animales en danger

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01975 posée par M. Éric Bocquet

    Situation du fret ferroviaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13157 posée par M. Jean Louis Masson

    Défense de la langue française au sein des organisations internationales

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28114 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Mise en oeuvre des engagements de la déclaration de Bonn sur la liberté de la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 20289 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Libertés académiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11914 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation de la proportion de dauphins échoués sur les cotes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible