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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 25971 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Amélioration de la qualité de vie des patients atteints de dystonie
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 14193 posée par M. Richard Tuheiava
Demande de révision à titre posthume du procès du défunt sénateur Pouvanaa Oopa en 1959
Réponse du Ministère de la justice et des libertés
Pertinence
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Question n° 18828 posée par M. François Bonneau
Vente des sapins de Noël naturels
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 18832 posée par M. François Bonneau
Augmentation de l'effectif de l'opération « sentinelle » sur notre territoire
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 18843 posée par M. François Bonneau
Liberté d'enseignement à domicile
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 24054 posée par M. François Bonneau
Sauvegarde du patrimoine commun national dans le cadre de la nouvelle législation russe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26495 posée par M. François Bonneau
Inégalité des territoires médicaux sous-denses
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27115 posée par M. François Bonneau
Asile politique accordé aux Ukrainiens fuyant les zones de guerre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28451 posée par M. François Bonneau
Intégration des enfants ukrainiens scolarisés en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28459 posée par M. François Bonneau
Conséquences de la grippe aviaire pour les professionnels des volailles et canards
La question est caduque
Pertinence