Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 14533 posée par M. Gérard Le Cam

Consommation d'énergie des équipements ménagers

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

22/07/2010
Pertinence
Question n° 18746 posée par M. Michel Bonnus

Nouvelles conditions d'ouverture des commerces pendant le confinement

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

12/11/2020
Pertinence
Question n° 18872 posée par M. Michel Bonnus

Situation économique des clubs de fitness

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

12/11/2020
Pertinence
Question n° 1525G posée par M. Michel Bonnus

Perspectives d'un déconfinement

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

13/11/2020
Pertinence
Question n° 1526G posée par Mme Esther Benbassa

Proposition de loi relative à la sécurité globale

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

19/11/2020
Pertinence