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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
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Question n° 06371 posée par M. Jean-Noël Guérini
Destruction des haies
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 05881 posée par M. Jean-Noël Guérini
Exportation de textiles usagés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 03793 posée par M. Jean-Noël Guérini
Fourmi électrique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 03638 posée par M. Jean-Noël Guérini
Nappes phréatiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 02937 posée par M. Jean-Noël Guérini
Surexploitation du sable
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22021 posée par M. Roland Povinelli
Cimetières animaliers : réglementation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21177 posée par Mme Sophie Joissains
Énergie renouvelable dans les Bouches-du-Rhône
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17916 posée par M. Serge Andreoni
Application de la convention de Berne aux arrêtés ministériels en matière de chasse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16531 posée par Mme Samia Ghali
Augmentation des tarifs de l'électricité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25413 posée par M. Jean-Noël Guérini
Changement climatique
La question est caduque
Pertinence