Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 19367 posée par Mme Samia Ghali

    Protection du poste de direction de tir de la batterie Fenouil à Marseille

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16875 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Financement des conservatoires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16494 posée par Mme Mireille Jouve

    Consultations en ligne et représentativité

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15220 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Norme de diffusion de la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14616 posée par Mme Mireille Jouve

    Difficultés dans le recouvrement de la taxe d'aménagement pour les CAUE

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25522 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des festivals

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22987 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des festivals

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18669 posée par Mme Mireille Jouve

    Tarifs postaux pour la presse professionnelle et spécialisée

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23011 posée par M. Serge Andreoni

    Système de financement de la culture

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne