Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
-
Question n° 05393 posée par M. Jean-Noël Guérini
Accidentalité des trottinettes électriques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 02367 posée par M. Jean-Noël Guérini
Sauvegarde des canaux Freycinet
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 20131 posée par M. Stéphane Le Rudulier
Réglementation des bacs maritimes ou fluviaux
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 19150 posée par M. Jean-Noël Guérini
Accidentalité des cyclistes
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 08521 posée par Mme Anne-Marie Bertrand
Devenir de la surveillance générale
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
-
Question n° 10614 posée par M. Jean-Noël Guérini
Difficultés des transporteurs routiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 27422 posée par M. Jean-Noël Guérini
Soutien au fret ferroviaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27285 posée par M. Jean-Noël Guérini
Canaux envahis par des plantes invasives
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25956 posée par M. Jean-Noël Guérini
Sauvegarde des canaux Freycinet
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25461 posée par M. Guy Benarroche
Marseille comme tête de pont de l'axe Rhône-Saône
La question est caduque
Pertinence