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223 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 179 trouvées
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Question n° 08019 posée par M. Pierre Gamboa
Centre de recherche du Bouchet (Essonne): étalement des congés
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 06448 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Essonne : risques technologiques
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 08484 posée par M. Philippe Adnot
Réforme des professions judiciaires et juridiques
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 08648 posée par M. Alain Gérard
Réforme de l'aide légale
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 08756 posée par M. Paul Girod
Insuffisance des indemnités versées au titre de l'aide légale
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 20733 posée par M. Paul Loridant
Avenir du centre de recherches du Bouchet (Essonne)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21482 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Situation du centre de recherches du Bouchet de la Société nationale des poudres et explosifs de Vert-le-Petit (Essonne)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21483 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Diversification des activités du centre de recherche du Bouchet de la Société nationale des poudres et explosifs de Vert-le-Petit (Essonne)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19935 posée par M. Gilbert Bouchet
Loi sur l'eau et extraction de gravier dans les rivières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20078 posée par M. Gilbert Bouchet
Réforme de la taxe de séjour applicable aux bateaux de croisière fluviale
La question est caduque
Pertinence