Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 10351 posée par M. Jean Louis Masson

Différence de traitement entre les usagers d'un même péage

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/05/2019
Pertinence
Question n° 08804 posée par M. Jean Louis Masson

Différence de traitement entre les usagers d'un même péage

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/02/2019
Pertinence
Question n° 15623 posée par M. Jean Louis Masson

Coût kilométrique d'un péage autoroutier

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

02/04/2015
Pertinence
Question n° 14568 posée par M. Jean Louis Masson

Coût kilométrique d'un péage autoroutier

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

22/01/2015
Pertinence
Question n° 13156 posée par M. Jean Louis Masson

Sécurisation du péage de Boulay sur l'autoroute A 4

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/04/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26913 posée par M. Jean Louis Masson

Coût du péage autoroutier entre Metz, Boulay et Saint-Avold

La question est caduque

19/04/2007
Pertinence
Question n° 39200 posée par M. Jean Louis Masson

Rachat de péage sur l'autoroute Metz-Sarrebruck

La question est caduque

21/03/2002
Pertinence
Question n° 36787 posée par M. Jean Louis Masson

Rachat de péage sur l'autoroute Metz-Sarrebruck

La question est caduque

29/11/2001
Pertinence
Question n° 35422 posée par M. Jean Louis Masson

Péage de Saint-Avold sur l'autoroute Metz-Sarrebruck

La question est caduque

04/10/2001
Pertinence