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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 03043 posée par M. Yves Bouloux
Adapter les exigences de conservation du patrimoine aux contraintes environnementales
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 21818 posée par M. Yves Bouloux
Ouverture de certains musées et lieux de culture dans le cadre de sorties scolaires
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 13291 posée par M. Jean-Marie Bouloux
Soutien de l'industrie de la tapisserie
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
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Question n° 09280 posée par M. Yves Bouloux
Procédure de contestation des avis rendus par les architectes des bâtiments de France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence