Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 0865G posée par M. Max Brisson

Liberté d'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/04/2024
Pertinence
Question n° 0871G posée par Mme Valérie Boyer

Atteinte à la laïcité et harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/04/2024
Pertinence
Question n° 10346 posée par Mme Valérie Boyer

Fermetures de classes dans les Bouches-du-Rhône

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/02/2024
Pertinence
Question n° 0234G posée par M. Jean-Marc Boyer

Fermetures de classes dans les zones rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/02/2023
Pertinence
Question n° 0108G posée par M. Pierre-Antoine Levi

Port de l'abaya dans les collèges et lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

17/11/2022
Pertinence