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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 0567S posée par Mme Valérie Boyer
Avenir des dépistages des cancers
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 03435 posée par M. Jean-Marc Boyer
Remboursement des cures thermales
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 1761S posée par Mme Valérie Boyer
Cumul d'une pension d'invalidité avec une indemnité de fonction au titre de l'exercice d'un mandat local
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06624 posée par M. Jean-Marc Boyer
Exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 04972 posée par M. Jean-Marc Boyer
Optique et reste à charge zéro
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 09062 posée par Mme Valérie Boyer
Demandes d'immatriculation à la sécurité sociale émises par des personnes nées à l'étranger
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 2024S posée par Mme Valérie Boyer
Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22605 posée par Mme Valérie Boyer
Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20337 posée par Mme Valérie Boyer
Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 12264 posée par M. Jean-Marc Boyer
Jour de carence pour les travailleurs handicapés
La question est caduque
Pertinence