Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 04972 posée par M. Jean-Marc Boyer

    Optique et reste à charge zéro

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16719 posée par M. André Boyer

    Tarification des soins pour les résidents des petites unités de vie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13846 posée par M. André Boyer

    Déremboursement des dispositifs d'autocontrôle et d'autotraitement du diabète

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01692 posée par M. André Boyer

    Tarification des actes de préparation et de distribution de médicaments aux personnes âgées en structures d'hébergement publiques non médicalisées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06859 posée par M. Jean Boyer

    Nomenclature des actes de biologie médicale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 2024S posée par Mme Valérie Boyer

    Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22605 posée par Mme Valérie Boyer

    Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20337 posée par Mme Valérie Boyer

    Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte