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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 2037S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Reprise de la collecte de sang en Guyane

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1885G posée par M. Olivier Cadic

    Situation des Français de l'étranger vaccinés avec un vaccin non homologué

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20678 posée par M. Ronan Le Gleut

    Interdiction de venir en France sans motif impérieux pour des Français établis hors de l'espace européen

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20305 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Moyens alloués aux nouvelles modalités de contrôle sanitaire des voyageurs arrivant en métropole

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1334G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Cas de Covid-19 en Guyane

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23876 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Visas long séjour des étudiants des pays en "zone rouge"

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17991 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Retards de versement des pensions du régime général aux assurés résidant à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11760 posée par M. Antoine Karam

    Collecte de sang en Guyane

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19111 posée par M. Roland Courteau

    Traite des êtres humains

    La question est caduque

    Pertinence Très faible