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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 06529 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Déviation de la route nationale 94 au niveau de la commune de la Roche-de-Rame
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 22477 posée par M. Jean-Michel Arnaud
État de la ligne de train de nuit Paris-Briançon
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 21470 posée par Mme Sophie Primas
Champ d'application de l'alinéa 2 de l'article L. 2121-12 du code général des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 21116 posée par M. Éric Kerrouche
Remise en service de la « Palombe bleue »
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 20836 posée par M. Jean-Michel Arnaud
État de la ligne de train de nuit Paris-Briançon
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10608 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Conséquences de l'arrêt « association avocats pour la défense des droits des étrangers » du Conseil d'État
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 25682 posée par Mme Sylviane Noël
Possibilité donnée à une association d'élus de se constituer partie civile lors d'une agression ciblée et manifeste d'un élu
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25402 posée par M. Guillaume Gontard
Situation dramatique des personnes exilées à Briançon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20642 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Zonage des Hautes-Alpes en matière de logement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21803 posée par M. Thierry Repentin
Menaces de restructurations industrielles en Savoie
La question est caduque
Pertinence