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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 1047S posée par M. Daniel Chasseing
Problème des lignes secondaires de la région Nouvelle Aquitaine
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0234S posée par M. Daniel Chasseing
Rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0002S posée par M. Daniel Chasseing
Rénovation de la ligne POLT
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1528S posée par Mme Bernadette Bourzai
Organisation des services de la justice à Ussel
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0442S posée par Mme Bernadette Bourzai
Avenir de l'Association pour la formation professionnelle des adultes
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 16041 posée par M. Daniel Chasseing
Avenir de la ligne SNCF Brive-Clermont-Ferrand
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39397 posée par M. Georges Mouly
Financement des soins infirmiers à domicile pour les personnes âgées
La question est caduque
Pertinence