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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 06667 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Émissions réellement évitées par les énergies renouvelables électriques
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 00857 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Accès aux infrastructures pour les petits opérateurs de télécommunication
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 2068S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Accès aux réseaux numériques des grands gestionnaires d'infrastructures
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 22588 posée par M. Alain Houpert
Recherches polaires et présidence française de la réunion consultative du traité sur l'Antarctique et du comité pour la protection de l'environnement
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 05901 posée par M. Arnaud Bazin
Pénurie de fibre optique dans des départements
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0498S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Réguler les big techs pour libérer le potentiel du multicloud en France et en Europe
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 01488 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Mise en place d'une prise unique pour les véhicules électriques
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 22237 posée par M. Alain Houpert
Conséquences et usages du principe de précaution
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19362 posée par M. Alain Houpert
Numéros surtaxés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18786 posée par M. Alain Houpert
Internet et pompes funèbres
La question est caduque
Pertinence