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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 09928 posée par M. Alain Houpert
Financement des établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 08545 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Diminution de l'aide au dispositif « Territoires zéro chômeur »
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 08097 posée par M. Alain Houpert
Inquiétude des chambres de métiers et de l'artisanat sur la baisse des « coûts contrats » d'apprentissage.
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
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Question n° 0702S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Hébergement sous tente des saisonniers en Bourgogne
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Pertinence
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Question n° 05295 posée par M. Alain Houpert
Dérogation à l'âge limite de recrutement des vacataires par les universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 0957S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Dysfonctionnements de la plateforme du solde de la taxe d'apprentissage
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 07608 posée par M. Alain Houpert
Ouverture des restaurants le 1er mai
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23339 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Réforme de la collecte de la taxe d'apprentissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20201 posée par M. Alain Houpert
Chiffres du chômage et des emplois non pourvus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20205 posée par M. Alain Houpert
Petites entreprises et réforme du code du travail
La question est caduque
Pertinence