Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 24195 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Formation des conducteurs et mécaniciens d'engins forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23848 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Droit à pension des vétérinaires au titre des mandats sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23781 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Mesures de soutien à l'agriculture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23761 posée par M. Alain Houpert

    Dépistage de la tuberculose bovine en Côte-d'Or

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23582 posée par M. Jean-François Mayet

    Crise agricole et Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25285 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Expérimentation des paris événementiels pour la Française des jeux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25181 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Artificialisation des terres et aides de la politique agricole commune

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1394S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Conséquences de la réforme de la PAC pour les exploitations de zone à faible potentiel

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16272 posée par M. Alain Houpert

    Valorisation des stocks des entreprises viticoles en Bourgogne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23104 posée par M. François Rebsamen

    Inquiétudes des producteurs et élaborateurs de crémants de Bourgogne d'appellation d'origine contrôlée

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne