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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 00587 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Stratégie gouvernementale pour le polyhandicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 20192 posée par M. Alain Houpert
Handicapés français exilés en Belgique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 18586 posée par M. Alain Houpert
Handicapés français exilés en Belgique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 0914S posée par M. Louis de Broissia
Places en établissement pour les handicapés
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 00396 posée par M. Bernard Barbier
Accueil des personnes handicapées
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 15688 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Situation des polyhandicapés et de leurs familles en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15719 posée par M. Alain Houpert
Amendement au projet de loi santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15720 posée par M. Alain Houpert
Projet de loi relatif à la santé et droits des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15221 posée par M. Alain Houpert
Situation des polyhandicapés de Côte-d'Or
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16937 posée par M. Alain Houpert
Demande de label pour "Vaincre l'autisme"
La question est caduque
Pertinence