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185 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 165 trouvées
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Question n° 10264 posée par M. Joshua Hochart
Absentéisme des professeurs et statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10120 posée par M. Patrice Joly
Souffrances vécues par les accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0854S posée par Mme Laure Darcos
Situation des apprentis en Essonne
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 08638 posée par M. Pascal Savoldelli
Manque de personnels au collège Henri-Wallon d'Ivry-sur-Seine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08441 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Éducation des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 11664 posée par Mme Dominique Vérien
Reconduction des contrats des enseignantes non-titulaires après un congé maternité
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07555 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Application de la loi n° 2022-1574 du 16 décembre 2022 dans l'enseignement agricole
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 28331 posée par Mme Sonia de La Provôté
Publication du décret d'application de l'article 10 de la loi n° 2022-299 du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28146 posée par Mme Annie Le Houerou
Publication du décret permettant aux assistants d'éducation d'être recrutés en contrat à durée indéterminée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28160 posée par Mme Nadège Havet
Recrutement des assistants d'éducation en contrats de travail à durée indéterminée
La question est caduque
Pertinence