Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 110 trouvées
-
Question n° 27293 posée par M. Emmanuel Capus
Guerre en Ukraine et conséquences sur les collectivités locales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 25906 posée par Mme Laurence Cohen
Petits résultats et gros profits de Sanofi
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 24853 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Dispositif exceptionnel d'aide sociale à destination des Français de l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 24584 posée par M. Henri Cabanel
Aides aux employeurs d'exploitations agricoles pour la formation d'apprentis de niveau III
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 24606 posée par M. Philippe Tabarot
Radios indépendantes locales et régionales
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 27775 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Conséquences de la cinquième vague de la Covid-19 sur les entreprises de traiteur et de charcuterie-traiteur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27391 posée par M. Fabien Genet
Exclusion du tennis sur terre battue du dispositif « 5000 terrains de sport » d'ici 2024
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26378 posée par M. Olivier Paccaud
Coût de la restauration scolaire pour les communes lors de la cinquième vague de covid-19
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26052 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Conséquences de la cinquième vague de la Covid-19 sur les entreprises de traiteur et de charcuterie-traiteur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25868 posée par M. Cyril Pellevat
Nécessité de remettre en place des aides pour les centres de vacances
La question est caduque
Pertinence