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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 14476 posée par M. Martial Bourquin
Cérémonie nationale du souvenir de l'esclavage et de son abolition
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 15899 posée par M. Alain Houpert
Décentralisation de la cérémonie du souvenir de l'esclavage et de son abolition dans les communes de Chamblanc, Seurre et Jallanges en Côte-d'Or
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 08263 posée par M. Serge Babary
Conséquences des manifestations sur le commerce et le tourisme
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 0634G posée par M. Martin Lévrier
Négociations sur l'assurance-chômage
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 11707 posée par Mme Françoise Férat
Représentativité des organisations professionnelles
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 13924 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Emploi des seniors
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14957 posée par M. Yves Détraigne
Soutien aux petites et moyennes entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22044 posée par M. Daniel Laurent
Plan en faveur des indépendants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24635 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Protection du patrimoine des indépendants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27637 posée par Mme Françoise Dumont
Conséquences pour les chefs d'entreprises des hausses des prix de l'énergie et du carburant
La question est caduque
Pertinence