Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

Question n° 2318G posée par M. Fabien Gay

Situation en Ukraine

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

24/02/2022
Pertinence
Question n° 2288G posée par Mme Michelle Gréaume

Situation en Ukraine

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

10/02/2022
Pertinence
Question n° 2199G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Situation en Arménie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/12/2021
Pertinence
Question n° 2149G posée par M. Stéphane Demilly

Accord de libre circulation aérienne entre l'Union européenne et le Qatar

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

25/11/2021
Pertinence
Question n° 2032G posée par M. Yan Chantrel

Départ des chercheurs français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

07/10/2021
Pertinence