Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1710S posée par M. François Calvet

    Zone frontalière franco-espagnole et bassin d'emploi de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 20644 posée par M. François Calvet

    Zone frontalière et périmètre territorial de compétence de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 1079S posée par M. Jean Sol

    Mobilité dans le département des Pyrénées-Orientales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02478 posée par M. François Calvet

    Date d'ouverture de l'hôpital franco-espagnol de Puigcerda

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02427 posée par M. François Calvet

    Déviation de Joncet sur la route nationale 116 dans les Pyrénées-Orientales

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07996 posée par M. François Calvet

    Hôpital transfrontalier de Puycerda en Espagne et coopération européenne

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07040 posée par M. François Calvet

    Maisons de santé de Cerdagne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte