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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 21893 posée par M. François Calvet
Effets des médicaments antiépileptiques sur le foetus
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 04161 posée par M. François Calvet
Prévention de l'obésité
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 03568 posée par M. François Calvet
Reconnaissance de la formation des orthophonistes au grade master
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 03297 posée par M. François Calvet
Rémunération des mandataires judiciaires à la protection des majeurs
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 00404 posée par M. François Calvet
Réglementation de l'ostéopathie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 07833 posée par M. François Calvet
Assujettissement des élus au régime général de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07040 posée par M. François Calvet
Maisons de santé de Cerdagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22095 posée par M. François Calvet
Réglementation de l'ostéopathie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20770 posée par M. François Calvet
Prothèses dentaires
La question est caduque
Pertinence