Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 24674 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Rupture des médicaments
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21732 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Conditions permettant aux professeurs de sport de se substituer aux masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 11567 posée par M. Gérard Cornu
Persistance des dysfonctionnements du régime social des indépendants
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 11571 posée par M. Rémy Pointereau
Dysfonctionnements persistants du régime social des indépendants
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 08135 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Responsabilité financière des établissements de soins de suite et réadaptation pour les frais de transports de patients
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 06390 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Retrait de l'agrément des assistants maternels et familiaux faisant l'objet d'une enquête pénale dans le cadre d'une suspicion de mauvais traitement sur les mineurs accueillis
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23531 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Suppression du contrôle d'effectivité sur le forfait surdité
La question est caduque
Pertinence