Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0961G posée par M. Jean-Noël Cardoux

Nomination du directeur de l'agence française pour la biodiversité

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

30/09/2016
Pertinence
Question n° 21430 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Validation du permis de chasser

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

21/04/2016
Pertinence
Question n° 19250 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Arrêté départemental ajoutant deux oiseaux aux espèces protégées dans la Somme

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

10/12/2015
Pertinence
Question n° 18194 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Application du dispositif de réduction d'alimentation en eau pour les mauvais payeurs

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

08/10/2015
Pertinence
Question n° 17592 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Participation pour le financement de l'assainissement collectif

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

06/08/2015
Pertinence