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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 143 trouvées
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Question n° 1056S posée par M. Laurent Burgoa
Agents de développement des fédérations départementales des chasseurs et engrillagement
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0402G posée par M. Hugues Saury
Rassemblement des gens du voyage dans le Loiret
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 04789 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Statut juridique des conducteurs de chiens de sang
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 03988 posée par M. Jean Louis Masson
Clôture d'un terrain agricole
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 02088 posée par M. Jean Louis Masson
Clôture d'un terrain agricole
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 27521 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Dysfonctionnements du système d'information sur les armes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26509 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Exonération du forfait de participation aux urgences pour les patients sans médecin traitant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24899 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Entretien des berges de la Loire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17017 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Règlement européen sur l'utilisation des munitions au plomb
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13932 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Intervention de militants anti-spécistes dans le cadre d'un diplôme universitaire de l'université Rennes 2
La question est caduque
Pertinence