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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 1710S posée par M. François Calvet
Zone frontalière franco-espagnole et bassin d'emploi de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 20644 posée par M. François Calvet
Zone frontalière et périmètre territorial de compétence de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 1079S posée par M. Jean Sol
Mobilité dans le département des Pyrénées-Orientales
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 06483 posée par M. Michel Amiel
Trésorerie et centres de proximité
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 02478 posée par M. François Calvet
Date d'ouverture de l'hôpital franco-espagnol de Puigcerda
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11296 posée par M. Jean Sol
Situation fiscale des travailleurs espagnols de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 07996 posée par M. François Calvet
Hôpital transfrontalier de Puycerda en Espagne et coopération européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07040 posée par M. François Calvet
Maisons de santé de Cerdagne
La question est caduque
Pertinence