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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 00969 posée par M. Bruno Belin
Cadencement ferroviaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 00977 posée par M. Bruno Belin
Centre de santé infirmier
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 19594 posée par M. Bruno Belin
Avenir des Fonderies du Poitou
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 0242S posée par M. Alain Fouché
Maintien des services de l'État dans les territoires
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 10392 posée par M. Bruno Belin
Élargissement à 2x3 voies de l'A10 sur la section Châtellerault-Poitiers
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 27755 posée par M. Bruno Belin
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
La question est caduque
Pertinence