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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 05866 posée par M. André Voisin
Plantations de résineux de la région Centre
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02735 posée par M. Georges Gruillot
Développement des instituts universitaires de technologie dans les villes moyennes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07252 posée par M. René Monory
Réforme des implantations territoriales de la Banque de France
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 09785 posée par M. Guy Robert
Dossier du Secours catholique relatif au droit à l'énergie
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 13781 posée par M. André Dulait
IUT de Poitiers
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 17123 posée par M. Jean-Paul Hugot
Réduction du temps de travail et transport urbain
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27011 posée par M. Bruno Belin
Centre de santé infirmier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27755 posée par M. Bruno Belin
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28015 posée par M. Bruno Belin
Cadencement ferroviaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2186S posée par M. Bruno Belin
État de catastrophe naturelle et calamité dans le nord de la Vienne
La question est caduque
Pertinence