Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 09422 posée par M. Hugues Saury

Renforcer la sécurité des armoires fibres optiques

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

14/12/2023
Pertinence
Question n° 2002S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Menace de fermeture de bureaux de poste dans l'Essonne

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

16/12/2021
Pertinence
Question n° 19629 posée par M. Alain Chatillon

Monnaies locales et collectivités locales

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

17/12/2020
Pertinence
Question n° 18427 posée par M. Alain Chatillon

Demi-part fiscale des veuves d'anciens combattants

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

29/10/2020
Pertinence
Question n° 1300S posée par Mme Marie-Pierre Monier

Réorganisation du réseau des finances publiques dans la Drôme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

08/10/2020
Pertinence