Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 126 trouvées
-
Question n° 09422 posée par M. Hugues Saury
Renforcer la sécurité des armoires fibres optiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 00313 posée par M. Roger Karoutchi
Flambée des agressions physiques contre les sapeurs-pompiers
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 22227 posée par M. Alain Chatillon
Archives des rapatriés d'Algérie
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 21326 posée par M. Alain Chatillon
Décret n° 2019-835 du 12 août 2019
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 20955 posée par M. Alain Chatillon
Fiscalité service à la personne
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
-
Question n° 11423 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Rôle de la direction pour la protection judiciaire de la jeunesse pour endiguer l'accroissement des violences chez les mineurs
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 28031 posée par M. Roger Karoutchi
Flambée des agressions physiques contre les sapeurs-pompiers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22625 posée par M. Roger Karoutchi
Montée de l'insécurité en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25155 posée par M. Alain Chatillon
Vitamine D
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24401 posée par M. Alain Chatillon
Poussière de bois
La question est caduque
Pertinence