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196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 178 trouvées
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Question n° 32948 posée par M. Anicet Le Pors
Châtillon (Hauts-de-Seine): situation de l'emploi dans une entreprise de distribution
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 02701 posée par M. Bernard Parmantier
Desserte ferroviaire Châtillon-sur-Seine Troyes
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 05385 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Essonne: situation du logement social
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 05387 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Politique gouvernementale en matière d'aides au logement
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 04392 posée par M. Claude Huriet
Liste des cliniques ouvertes existant dans les hôpitaux publics
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 10145 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Conditions de transport des matières dangereuses
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15049 posée par M. Alain Chatillon
Application de la loi funéraire du 19 décembre 2008
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19582 posée par M. Alain Chatillon
Application de la loi funéraire du 19 décembre 2008
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06030 posée par M. Alain Chatillon
Extension du territoire du pôle compétitivité Agrimip Sud-Ouest Innovation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10594 posée par M. Alain Chatillon
Permanence de soins ambulatoires
La question est caduque
Pertinence