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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 0800S posée par M. Yan Chantrel

   Retraite des Françaises et Français établis en Nouvelle-Zélande

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   07/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel

   Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08054 posée par M. Yan Chantrel

   Simplification des critères d'éligibilité au dispositif de soutien au tissu associatif des Français de l'étranger

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   27/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 05648 posée par M. Yan Chantrel

   Actualisation de l'accord franco-québécois de reconnaissance mutuelle des qualifications pour les masseurs-kinésithérapeutes

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   09/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0357S posée par M. Yan Chantrel

   Dysfonctionnements persistants du système de prise de rendez-vous pour les demandes de visas

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   19/01/2023

   Pertinence

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