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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 21784 posée par M. Daniel Laurent
Mission d'intérêt général des centres d'information sur les droits des femmes et des familles de la Charente-Maritime
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 20556 posée par M. Michel Doublet
Plan autisme
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 17575 posée par M. Daniel Laurent
Reconnaissance des diplômes en travail social au niveau bac+3
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 17323 posée par M. Michel Doublet
Classement en catégorie B des conducteurs ambulanciers affectés au SMUR
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17160 posée par M. Jean Louis Masson
Nombre de contrats RMA au 1er avril 2005
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22320 posée par M. Daniel Laurent
Circulaire n° 2011-105 du 29 juin 2011 relative à la prestation de service unique d'accueil du jeune enfant et prise en charge des soins d'hygiène et des repas
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20134 posée par M. Michel Doublet
Reconnaissance du syndrome de Williams-Beuren, maladie chromosomique autosomique au taux d'incapacité de 80 %
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16137 posée par M. Michel Doublet
Tarification des soins infirmiers dans les MARPA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15433 posée par M. Michel Doublet
Situation des pédiatres libéraux
La question est caduque
Pertinence