Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 0323S posée par M. Daniel Chasseing

Travaux de rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

22/12/2022
Pertinence
Question n° 2278G posée par Mme Annick Jacquemet

Augmentation des tarifs des péages autoroutiers

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

03/02/2022
Pertinence
Question n° 1565G posée par M. Daniel Chasseing

Mesures sanitaires dans les trains et investissements sur la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

10/12/2020
Pertinence
Question n° 1390G posée par M. Daniel Chasseing

Situation du secteur automobile et de l'entreprise BorgWarner en particulier

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16560 posée par M. Daniel Chasseing

Travaux de rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

04/06/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20938 posée par M. Daniel Chasseing

Ligne ferroviaire Paris Brive

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 16041 posée par M. Daniel Chasseing

Avenir de la ligne SNCF Brive-Clermont-Ferrand

La question est caduque

30/04/2015
Pertinence
Question n° 13565 posée par M. Daniel Chasseing

Projet de création du TGV Poitiers-Limoges

La question a été retirée

06/11/2014
Pertinence